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Journal n°7655
du 11 juin 2004
Arrêté Municipal n° 2004-041 du 7 juin 2004 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-67 du 5 août 1997 portant nomination d'un...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 97-67 du 5 août 1997 portant nomination d'un...
Journal n°7655
du 11 juin 2004
Arrêté Municipal n° 2004-042 du 7 juin 2004 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-04 du 16 janvier 2002 portant nominatio...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-04 du 16 janvier 2002 portant nominatio...
Journal n°7656
du 18 juin 2004
Erratum aux arrêtés Municipaux n° 2004-041, n° 2004-042, 2004-047 du 7 juin 2004 et n° 2004-043, 2004-044, 2004-045 et 2004-046 du 4 juin 2004 publiés au "Journal de Monaco" du 11 juin 2004.
Lire de la page 902 à 905 :
..................................................................................................
Pour Le Maire,
N. AUREGLIA-Caruso
Au lieu de :
Le Maire,
G. MARSAN
Monaco,...
..................................................................................................
Pour Le Maire,
N. AUREGLIA-Caruso
Au lieu de :
Le Maire,
G. MARSAN
Monaco,...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-110 du 9 décembre 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-80 du 11 septembre 2002 portant nominat...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-80 du 11 septembre 2002 portant nominat...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Arrêté Municipal n° 2003-113 du 12 décembre 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 91-29 du 15 juillet 1991 portant nomination...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'Organisation Communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 91-29 du 15 juillet 1991 portant nomination...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2005-005 du 10 janvier 2005 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n°1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 88-5 du 4 février 1988 portant nomination d'un...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n°1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 88-5 du 4 février 1988 portant nomination d'un...
Journal n°7687
du 21 janvier 2005
Arrêté Municipal n° 2005-004 du 10 janvier 2005 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-099 du 28 novembre 2003 portant nominati...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-099 du 28 novembre 2003 portant nominati...
Journal n°7682
du 17 décembre 2004
Arrêté Municipal n° 2004-094 du 7 décembre 2004 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2001-15 du 16 mars 2001 portant nomination d...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2001-15 du 16 mars 2001 portant nomination d...
Journal n°7612
du 15 août 2003
Arrêté Municipal n° 2003-062 du 7 août 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-39 du 1er août 1995 portant nomination d...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 95-39 du 1er août 1995 portant nomination d...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Municipal n° 2003-011 du 3 février 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-75 du 11 septembre 2002, portant nomina...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-75 du 11 septembre 2002, portant nomina...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Municipal n° 2003-012 du 3 février 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 74-45 du 12 juillet 1974, portant titularisa...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 74-45 du 12 juillet 1974, portant titularisa...
Journal n°7592
du 28 mars 2003
Arrêté Municipal n° 2003-026 du 19 mars 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-70 du 26 août 2002 portant nomination d...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-70 du 26 août 2002 portant nomination d...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
Arrêté Municipal n° 2003-049 du 2 juin 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 76-52 du 4 octobre 1976 portant nomination d...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 76-52 du 4 octobre 1976 portant nomination d...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-084 du 2 novembre 2005 prononçant l'admission à la retraite anticipée d'une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-067 du 6 septembre 2005 portant nominatio...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2005-067 du 6 septembre 2005 portant nominatio...
Journal n°7750
du 7 avril 2006
Arrêté Municipal n° 2006-043 du 3 avril 2006 prononçant l'admission à la retraite d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-10 du 18 janvier 2000 portant nomination e...
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l'arrêté municipal n° 2000-10 du 18 janvier 2000 portant nomination e...